Informations légales
Mentions légales
Modèle rédigé pour le lancement : il doit être relu et validé par un juriste avant la mise en production. Les éléments entre crochets sont à compléter.
Éditeur
[Raison sociale de Selora], [forme sociale] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], TVA intracommunautaire [numéro]. Siège : [adresse]. Directeur de la publication : [nom]. Contact : [email].
Hébergement
[Nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone]. Données hébergées dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
La marque Selora, son logo et l'ensemble des contenus du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Santé
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente d'alcool aux mineurs est interdite.